Shob surface hors-oeuvre brute

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SHOB SURFACE HORS-OEUVRE BRUTE AVANT 2012

Sa définition est fondamentale puisque les superficies ainsi qualifiables seront seules susceptibles de constituer de la surface hors œuvre nette.

LES ELEMENTS

Le premier alinéa de l’article R. 112-2 du code de l’urbanisme dispose que : » la surface hors œuvre brute d’une construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau de la construction « .

> 1.1 Les éléments constitutifs de la SHOB

La surface de plancher d’un niveau se calcule hors œuvre, c’est à dire au nu extérieur des murs de pourtour.

Elle doit donc être mesurée de manière à prendre en compte :
– d’une part, l’épaisseur de tous les murs ( extérieurs et intérieurs, porteurs ou constituant de simples cloisonnements ) ;
– d’autre part, tous les prolongements extérieurs d’un niveau tels que balcons, loggias et coursives

Les seuils extérieurs des portes ou portes-fenêtres sont parties intégrantes
de la SHOB des balcons, loggias ou coursives

	les rez-de-chaussée et tous les étages, y compris ceux des constructions non fermées de murs telles que des hangars par exemple.
les niveaux intermédiaires, tels que mezzanines et galeries
	les combles et les sous-sols, aménageables ou non
les toitures-terrasses*, accessibles ou non

A l’égard des toitures-terrasses :
Il est précisé que leur superficie ne doit pas être purement et simplement exclue de la S.H.O.B. au motif qu’elle est par ailleurs déduite du calcul de la S.H.O.N.
En effet, pour certains domaines d’application comme par exemple le régime déclaratif prévu à l’article R. 422-2 du code de l’urbanisme, c’est la notion de S.H.O.B. qui peut être applicable ; or, au sens de l’article R. 112-2 les toitures-terrasses, accessibles ou non, font partie de la S.H.O.B.

> 1.2 Les éléments non constitutifs de la SHOB

Sont à exclure de la S.H.O.B. les constructions ne formant pas de plancher tels que :
– les pylônes,
– les canalisations
– certains ouvrages de stockage ( citernes, silos )
– les auvents constituant seulement des avancées de toiture devant une baie ou une façade

Les auvents ne constituant pas seulement des avancées de toitures sont constitutifs de SHOB	Les auvents constituant seulement des avancées de toitures ne sont pas constitutifs de SHOB

– les terrasses non couvertes, de plain-pied avec le rez-de-chaussée

– les éléments de modénature tels que les acrotères, bandeaux, corniches ou marquises.

	– tous les vides, qui par définition, ne constituent pas de surface de plancher et notamment ceux occasionnés par les trémies d’escalier, d’ascenseur, de monte-charge, dès lors que les justifications nécessaires figurent dans la demande d’autorisation ou sont produites dans un délai compatible avec celui prévu pour son instruction.
	Ne constituent pas davantage des surfaces de plancher :– les marches d’escalier, – les cabines d’ascenseur, – et les rampes d’accès.En revanche, constitue de la surface hors œuvre brute la partie du niveau inférieur servant d’emprise : – à un escalier, – à une rampe d’accès, – la partie du niveau inférieur auquel s’arrête la trémie d’un ascenseur

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