Version Zinnia de janvier 2025
WIN et MAC : 2501.6.0.3

Nouveaux formulaires :

• Cerfa 13405*13 – Demande de permis de démolir
• Cerfa 13406*15 – Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions
• Cerfa 13407*10 – Déclaration d’ouverture de chantier
• Cerfa 13408*12 – Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
• Cerfa 13409*15 – Demande de permis de construire comprenant ou non des démolitions
• Cerfa 16297*03 – Demande de permis d’aménager
• Cerfa 13410*12 – Demande de certificat d’urbanisme
• Cerfa 16700*01 NOUVEAU – Demande de modification d’une autorisation délivrée en cours de validité ou de régularisation
• Cerfa 16701*01  NOUVEAU – Demande de transfert d’une autorisation délivrée en cours de validité
• Cerfa 16702*01 NOUVEAU  – Déclaration préalable constructions et travaux non soumis à permis de construire
• Cerfa 16703*01  NOUVEAU – Déclaration préalable Installations et aménagements non soumis à permis d’aménager

Version Plumeria de Septembre 2024
WIN et MAC : 2409.5.2.0

Correctif :

Correction du script de suivi du statut d’abonnement

Version Plumeria de Septembre 2024
WIN et MAC : 2409.5.1.0

Version corrective avec les formulaires de juillet :

• Cerfa 13404-13 Déclaration préalable Construction
• Cerfa 13405-12 Permis de démolir
• Cerfa 13406-14 Permis de construire Maison individuelle
• Cerfa 13407-09 Déclaration d’ouverture de chantier
• Cerfa 13408-11 Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
• Cerfa 13409-14 Permis de construire
• Cerfa 16297*02 Permis d’aménager
• Cerfa 13410-11 Certificat d’urbanisme
• Cerfa 13411-14 Modification de permis
• Cerfa 13412-13 Transfert de permis
• Cerfa 13702-12 Déclaration préalable Lotissement
• Cerfa 13703-13 Déclaration préalable Maison individuelle
• Fiche complémentaire autres demandeurs
• Annexe démolition

Version Freesia de Janvier 2024
(WIN / MAC : 2401.4.0.1) 

Nouveaux formulaires :

• Cerfa 13404-12 Déclaration préalable Construction
• Cerfa 13405-11 Permis de démolir
• Cerfa 13406-13 Permis de construire Maison individuelle
• Cerfa 13407-08 Déclaration d’ouverture de chantier
• Cerfa 13408-10 Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
• Cerfa 13409-13 Permis de construire
• Cerfa 16297*01 Permis d’aménager
• Cerfa 13410-10 Certificat d’urbanisme
• Cerfa 13411-13 Modification de permis
• Cerfa 13412-12 Transfert de permis
• Cerfa 13702-11 Déclaration préalable Lotissement
• Cerfa 13703-12 Déclaration préalable Maison individuelle
• Fiche complémentaire autres demandeurs
• Annexe démolition

Version Bégonia d’Août 2023
(WIN / MAC : 2308.3.2.1) 

Nouvelle notice :

• Notice 51434-12

Version Bégonia de Juillet 2023
(WIN / MAC : 2307.3.1.4) 

Nouveau formulaires :

• Cerfa 13404-11 Déclaration préalable Construction
• Cerfa 13405-10 Permis de démolir
• Cerfa 13406-12 Permis de construire Maison individuelle
• Cerfa 13407-07 Déclaration d’ouverture de chantier
• Cerfa 13408-09 Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
• Cerfa 13409-12 Permis de construire ET aménager
• Cerfa 13410-09 Certificat d’urbanisme
• Cerfa 13411-12 Modification de permis
• Cerfa 13412-11 Transfert de permis
• Cerfa 13702-10 Déclaration préalable Lotissement
• Cerfa 13703-11 Déclaration préalable Maison individuelle

Version Magnolia de Juin 2023
(WIN 2301.2.4.1) 

Correctif :

• Correction de l’impression du formulaire ERP dossier spécifique 2019

Version Magnolia de Janvier 2023
(WIN / MAC : 2301.2.3.1) 

Nouveau formulaires :

• Cerfa 13404-10 Déclaration préalable Construction
• Cerfa 13405-09 Permis de démolir
• Cerfa 13406-11 Permis de construire Maison individuelle
• Cerfa 13407-06 Déclaration d’ouverture de chantier
• Cerfa 13408-08 Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
• Cerfa 13409-11 Permis de construire ET aménager
• Cerfa 13410-08 Certificat d’urbanisme
• Cerfa 13411-11 Modification de permis
• Cerfa 13412-10 Transfert de permis
• Cerfa 13702-09 Déclaration préalable Lotissement
• Cerfa 13703-10 Déclaration préalable Maison individuelle

Améliorations et corrections :

• Notices d’accessibilités (déplacements des anciennes notices vers « permis anciens »)
• Annotation sur le formulaire de saisie du permis de construire/aménager pour indiquer que 2 champs ne figurent que sur le permis de construire (page 6)
• Notice d’accessibilité (accès vers les notices à jour, et déplacements des anciennes notices vers « permis anciens »)
• Annotation sur le formulaire de saisie du permis de construire/aménager pour indiquer que 2 champs ne figurent que sur le permis de construire (page 6)
• Correction de l’impression du Cerfa 14024 (Demande d’arrêté de police de la circulation)

Version NENUPHAR de octobre 2022
(WIN 2210.1.10.2 / MAC 2210.1.10.2)  :

• Mise à jour corrective :
  Accès aux documents fiscaux sur les anciens formulaires

Version NENUPHAR de septembre 2022
(WIN 2209.1.9.5 / MAC 2209.1.9.5)  :

• Mise à jour des formulaires :

Cerfa : 13404*09 : Déclaration préalable Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis
Cerfa 13405*08 : Demande de permis de démolir
Cerfa 13406*10 : Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions
Cerfa 13407*05 : Déclaration d’ouverture de chantier
Cerfa : 13408*07 : Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
Cerfa : 13409*10 (permis de construire) : Demande de permis de construire comprenant ou non des démolitions
Cerfa : 13409*10 (permis d’aménager) : Demande de permis d’aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions
Cerfa : 13410*07 : Demande de certificat d’urbanisme
Cerfa : 13411*10 : Demande de Modification d’un permis délivré en cours de validité
Cerfa : 13412*09 : Demande de Transfert de permis délivré en cours de validité
Cerfa : 13702*08 : Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager)
Cerfa : 13703*09 : Déclaration préalable – Constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes
Notice : 51434#10 : Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable
Fiche complémentaire / autres demandeurs : Demandes de permis et autres autorisations d’urbanisme
Fiche d’aide pour le calcul de la surface de plancher

Version CAMELIA d’avril 2022
(WIN 22.1.8.1 / MAC 22.1.8.1)  :

• Mise à jour corrective :
  Correction de l’affichage du montant TTC dans les notes d’honoraires

Version CAMELIA d’avril 2022

(WIN 22.1.7.2 / MAC 22.1.7.2)  :

• Mise à jour des notices suivantes :
  – Notice d’accessibilité des personnes à mobilité réduite aux établissements et installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.)
  – Notice descriptive détaillée de l’accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments d’habitation collectifs et maisons individuelles
  – Notice descriptive de sécurité pour tous les ERP du 1er groupe et les ERP du 2ème groupe (5ème catégorie) avec locaux à sommeil
  – Notice descriptive de sécurité ERP de 5ème catégorie sans fonction sommeil

Version CAMELIA de mars 2022
(WIN 22.1.6.3 / MAC 22.1.6.3)  :

• NOUVEAU SYSTEME DE GENERATION DES FORMULAIRES
  – PDF modifiables à l’écran, enregistrables et pouvant être transmis en l’état
  – Impression fusionnée ou par document, choix des pages à imprimer depuis Adobe
  – Impression recto-verso
   Les PDF générés par cette nouvelle version sortent donc au même format que les documents officiels pour faciliter le dépôt sur les plateformes de dématérialisation de permis.
• Mise à jour des formulaires
  Cerfa : 13404*08 : Déclaration préalable Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis
  Cerfa 13405*07 : Demande de permis de démolir
  Cerfa n°13406*09 : Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions
  Cerfa : 13408*06 : Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
  Cerfa : 13409*09 (permis de construire) : Demande de permis de construire comprenant ou non des démolitions
  Cerfa : 13409*09 (permis d’aménager) : Demande de permis d’aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions
  Cerfa : 13410*06 : Demande de certificat d’urbanisme
  Cerfa : 13411*09 : Demande de Modification d’un permis délivré en cours de validité
  Cerfa : 13412*08 : Demande de Transfert de permis délivré en cours de validité
  Cerfa : 13702*07 : Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager)
  Cerfa : 13703*08 : Déclaration préalable – Constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes
  Notice : 51434#09 : Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable
  Fiche complémentaire / autres demandeurs : Demandes de permis et autres autorisations d’urbanisme

Version NEPTUNIA de janvier 2021 (2021.01) :

• Prise en compte des évolutions sur le formulaire suivant :
  Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public aux règles d’accessibilité et de sécurité contre l’incendie et la paniqu

Version ACACIA de juillet 2020 (2020.07) :

• Prise en compte des évolutions sur le Cerfa 13405*06 :
  Demande de permis de démolir

Version MIMOSA de mai 2020 (2020.05) :

• Prise en compte des évolutions des formulaires suivants  :
  – Cerfa 13404*07 : Déclaration préalable Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions
  – Cerfa 13406*07 : Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions
  – Cerfa 13407*03 : Déclaration d’ouverture de chantier
  – Cerfa 13408*05 : Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
  – Cerfa 13409*07 : Demande de permis de construire / d’aménager
  – Cerfa 13410*05 : Demande de certificat d’urbanisme
  – Cerfa 13411*07 : Modification d’un permis délivré en cours de validité
  – Cerfa 13412*07 : Transfert de permis délivré en cours de validité
  – Cerfa 13702*05 : Déclaration préalable (lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager)
  – Cerfa 13703*07 : Déclaration préalable – Constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes
  – Notice n°51134#08 : Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable
  – Fiche d’aide au calcul des surfaces
  – Fiche complémentaire autres demandeurs
• Améliorations ergonomiques notamment des vues Documents et Notices
• Simplification du parcours utilisateur de mise à jour d’une version

Version 2020.02.1.01 du 28/02/2020

• nouveaux formulaires de déclaration de travaux (DT) et de déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT)
• mise à jour de 25 formulaires Entreprises et de leurs notices
• refonte de l’écran Documents / Entreprise afin de classer les formulaires par domaine cohérent
• mise à jour des articles dans les bordereaux du permis de construire
• mise à jour de la notice descriptive détaillée de l’accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments d’habitation collectifs
• correction d’un dysfonctionnement sur la gestion des PDF lié aux dernières mises à jour de Windows 10
• mise à disposition depuis l’assistant Libel de l’outil de prise de main à distance (TeamViewer)
• diverses corrections et évolutions

Version 2019.05.1.06 du 26/05/2019

• nouveau CERFA 13824*04  «  Demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) »,
• nouvelle version du dossier spécifique ERP d’accessibilité permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public aux règles d’accessibilité et de sécurité contre l’incendie et la panique.

La principale modification porte sur la suppression de la partie Ad’ap obsolète.

Version 2019.01.0.05 du 31/01/2019

• Accès direct au site architecte.org pour faciliter la déclaration des demandes de permis.​
• Nouvelles pages d’information sur le BIM et sur le projet (S).​
• Accès direct au panneau de chantier depuis l’onglet chantier de mon opération.​
• Amélioration des écrans d’accès aux documents.​
• Correctifs sur les formulaires.​

Version 2017.11.0.02 du 05/12/2017

• Version compatible Mac High sierra 10.13

Version 2017.10.0.02 du 31/10/2017

• Correction de la demande de modification du permis, Cerfa 13411*06

Version 2017.08.0.02 du 09/08/2017

• Nouvelle notice d’accessibilité ERP/IOP 2017
• Corrections de la déclaration préalable permis construction – Cerfa 13404*06

Version 2017.06.1.07 du 03/07/2017

• Modification de permis 13411*06
• Déclaration préalable maison individuelle 13703*06
• Achèvement et conformité des travaux 13408*04

Version 2017.06.0.06 (Windows) et 2017.06.1.02 (Mac) de juin 2017

• Permis de construire/Permis d’aménager – Cerfa 13409*06
• Permis de construire maison individuelle – Cerfa 13406*06
• Déclaration préalable construction – Cerfa 13404*06
• Déclaration préalable lotissement – Cerfa 13702*05
• Certificat d’urbanisme – Cerfa 13410*04
• Transfert de permis – Cerfa 13412*06
• Permis de démolir – Cerfa 13405*05
• Notice d’informations pour les permis – Cerfa 51190#05
• Fiche complémentaire autres demandeurs
• Nouvelle notice d’accessibilité logement (arrêté de 2016)

Version 2016.06.2.01 du 17/06/2016

• Modification des permis de construire Maison individuelle Cerfa 13406*05
• Déclaration Préalable Maison Individuelle Cerfa 13703*05

Version 2016.06.1.09 du 14/06/2016

• Demande de permis de construire/d’aménager 13409*05,
• Déclaration préalable constructions 13404*05,
• Permis de construire maison individuelle 13406*05,
• Demande de modification de permis 13411*05,
• Permis de démolir 13405*04.

Version 2016.06.0.03 du 02/06/2016

• Déclaration préalable maison individuelle 13703*05
• Transfert de permis 13412*05
• Déclaration préalable Lotissement 13702*04
• Certificat d’urbanisme 13410*03 et sa notice 51191#03
• Déclaration attestant l’achèvement des travaux 13408*03
• Récépissé de DT/DICT 14435*03 et sa notice 51536*03
• Avis de travaux urgents 14523*03
• Dossier spécifique ERP ADAP
• Nouveau module d’impression (multi-fichiers)
• Nouveau Compte rendu de chantier
• Suppression rapide des opérations

Version 2016.04.1 du 27/04/2016

• Nouveau : Formulaire ATTRI1 (ancien DC3) et sa notice

Version : 2016.04.0.01 du 11/04/2016

• Nouveau : Notice d’accessibilité des personnes à mobilité réduite aux ERP et IOP (version commentée)
• Correctif : Module du « Récap d’activité »

Version 2016.03.0.01 du 14/03/2016

• Correctif mineur de l’écran de saisie de la déclaration d’imposition du permis de construire.

Version 2015.12.1 du 01/12/2015

• Correctif : la demande de permis de construire de maison individuelle (Cerfa 13406*04)
• Correctif : la déclaration préalable de construction (Cerfa 13404*04)

Version 2015.11.3 du 26/11/2015

• Nouveau : Déclaration Préalable – Lotissements – Cerfa n°13702*03,
• Nouveau : Transfert de permis – Cerfa n°13412*04.
• Page annexe pour les références cadastrales

Version 2015.10.1 du 21/10/2015

• Nouveau : Déclaration Préalable – Construction – Cerfa n°13404*04,
• Nouveau : Modification d’un Permis – Cerfa n°13411*04,
• Nouveau : Permis de Construire – Cerfa Maison Individuelle – n°13406*04,
• Nouveau : Déclaration Préalable – Cerfa Maison Individuelle – n°13703*04.
• Nouveau : Notice explivative pour les demandes de permis de construire,
  permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable – Cerfa n°51434*05

Version 2015.10.0 du 08/10/2015

• Nouveau Permis de construire/ Permis d’aménager – Cerfa N°13409*04 : avec récépissé, bordereau, déclaration impositions et sa notice

Version 2015.09.3 du 21/09/2015

• Nouveau document : Demande d’approbation d’un agenda d’accessibilité programmée (Ad’Ap)
• Nouveau document : Document tennant lieux d’un Agenda d’accebilité programmée (Ad’Ap)
• Nouveau document : Demande d’autorisation de Travaux E.R.P. & I.G.H. (Isère)
• Nouveau document : Notice descriptive de sécurité E.R.P. de 5ème catégorie sans sommeil
• Nouveau document : Notice descriptive de sécurité E.R.P. de 5ème catégorie sans sommeil (Version dpt 64)
• Nouveau document : Notice d’accessibilité des personnes à mobilité réduite (E.R.P. et I.O.P.)
• Correctif : Notice descriptive de sécurité E.R.P. de 2ème catégorie avec sommeil
• Correctif : NOTI 3 et la notice

Version 2015.04 du 14/04/2015

• Correctif concernant la conformité des impressions sur Macintosh

• NOTI 3 : Correction de l’impression
• Compte rendu de chantier : Correction de l’impression
• Demande d’autorisation ERP / Ad’AP : Correction de l’impression sur MAC

• Correction de l’impression de la déclaration d’imposition du permis modificatif

• Correction des répartitions d’honoraires « calcul par montant »

• Correctif de la navigation et du module d’impression
• Mise au point de la mise à jour sous XP depuis les anciennes versions

• Nouveau formulaire : Demande d’autorisation ERP / Ad’AP
• Nouveau formulaire : Dossier spécifique ERP / Ad’AP
• Nouveau document : Déclaration pour le calcul de la redevance relative à la création dans la région Ile-de-France – Cerfa n°14600*01
• Annexe permis de construire : Tableau logements familiaux
• Interface graphique améliorée : Compte rendu de chantier
• Honoraires : Ergonomie, graphisme et navigation »
• Version Mac : Fenêtres redimensionnables

• Nouvelle version : Déclaration DT/DICT – cerfa n°14434*02
• Nouvelle version : Récépissé DT/DICT – cerfa n°14435*02
• Nouvelle version : Notice DT/DICT – cerfa n°51536*02
• Nouvelle version : Formulaire DC4
• Nouvelle version : Notice DC4
• Ajout des gestions d’assurances dans le contrat d’architecte (Norme SEPA)

• Améliorations navigation générale
• Correction de la déclaration préalable (construction, travaux, installations …)

• Améliorations ergonomiques & de l’apparence générale
• Amélioration navigation : permis de construire pour maison individuelle, permis de construire, permis d’aménager & déclaration préalable (construction, travaux, installations …)

• Nouveau document : notice sécurité habitation
• Nouveau document : notice descriptive de sécurité bâtiments d’habitation
• Nouveau document : avis de travaux urgents cerfa n°14523*01
• Nouvelle version : permis de démolir cerfa n°13405*03
• Nouvelle version : notice explicative cerfa n°51434#04
• Mise à jour de la déclaration préalable (construction, travaux, installations …) : formulaire, bordereau, déclaration impositions et sa notice
• Mise à jour du permis de construire pour maison individuelle : bordereau, déclaration impositions et sa notice
• Mise à jour du permis de construire/aménager : bordereau, déclaration impositions et sa notice
• Mise à jour de la demande de modification d’un permis délivré en cours de validité : déclaration impositions et sa notice
• Mise à jour de la demande de transfert de permis délivré en cours de validité : notice déclaration impositions
• Mise à jour de la déclaration préalable (maison individuelle et/ou ses annexes) : déclaration impositions et sa notice
• Mise à jour de la fiche complémentaire / autres demandeurs
• Améliorations ergonomiques

• Mise à jour de la déclaration d’autorisation préalable pour enseigne cerfa 14798*01
• Correction de l’impression sous Windows XP de la déclaration d’imposition pour la demande de permis de construire une maison individuelle
• Correction de l’impression sous Windows XP de la déclaration d’imposition pour la déclaration préalable pour une maison individuelle
• Correction de l’impression sous Windows XP de la demande de transfert de permis ainsi que pour sa déclaration préalable

• Mise à jour de la déclaration préalable (construction, travaux, installations …) cerfa n°13404*03
• Mise à jour du permis de construire pour maison individuelle cerfa n°13406*03
• Mise à jour du permis de construire/aménager cerfa n°13409*03
• Mise à jour de la demande de modification d’un permis délivré en cours de validité cerfa n°13411*03
• Mise à jour de la demande de transfert de permis délivré en cours de validité cerfa n°13412*03
• Mise à jour de la déclaration préalable (maison individuelle et/ou ses annexes) cerfa n°13703*03
• Ajout de la possibilité de pré-remplir l’accusé de réception de l’Ordre de Service
• Ajout des BIC et IBAN dans le contrat d’architecte (norme SEPA)

• Mise à jour de la demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un ERP.

• Ajout d’un accès au formulaire RT2012 en ligne depuis les listes de formulaires PC et chantier.
• Amélioration du système de mise à jour.
• Ajout du formulaire « Contrat d’architecte – maison individuelle neuve » (Guide, Programme du maître d’ouvrage, CCAP, Avenant).
• Ajout des formulaires pour entreprises – Maison individuelle neuve (Acte d’engagement, ordre de service, PV de réception, Etat des réserves; Constat de levée des réserves).
• Mise à jour du formulaire de demande de transfert de permis.
• Mise à jour du formulaire de demande de modification d’un permis délivré en cours de validité.
• Formulaire « Ordre de service pour les marchés de travaux – EXE1-T » : Correction de l’impression PDF sous mac.

• Formulaires « Attestation d’application de la réglementation thermique 2012 » : Ajout de la possibilité de générer le formulaire en ligne.
• Formulaires « Attestation d’application de la réglementation thermique 2012 » : Ajout d’une page de garde à l’impression.
• Honoraires : Correction d’un bug qui affichait des « ? » dans les cases vides.
• Mise à jour du formulaire « Notice d’accessibilité ERP-IOP (AH2) ».

• Formulaire « Récapitulatif d’activité » : Correction de l’impression.
• Formulaire « Notice d’accessibilité » : Correction des menus.
• Amélioration du système de mise à jour.

• Ajout du Contrat d’Architecte pour Maison Individuelle Neuve (Etudes préliminaires).
• Optimisation des formulaires « Déclaration préalable / Demande d’autorisation pour enseigne ».
• Formulaires « Déclaration préalable / Demande d’autorisation pour enseigne » : ajout d’un bouton permettant le calcul des surfaces cumulées.
• Formulaires « Déclaration préalable / Demande d’autorisation pour enseigne » : si les surfaces cumulées ne répondent pas aux critères demandés, le fond passe en rouge.
• Formulaires « Déclaration préalable / Demande d’autorisation pour enseigne » : ajout d’un bouton affichant un conseil sur l’utilisation des nombres décimaux.
• Formulaires « Déclaration préalable / Demande d’autorisation pour enseigne » : correction de l’impression.
• Amélioration de l’installation.
• Amélioration du système de sauvegarde.
• Ajout des formulaires de Permis dans le suivi des pièces administratives lors de leurs impressions en PDF.
• Formulaire « Notice d’accessibilité ERP-IOP » : ajout de l’impression PDF.
• Ajout des Notices d’accessibilité (ERP, Logement, Travail, ERP-IOP) dans le suivi des pièces administratives lors de leurs impressions papier et PDF.
• Correction de l’impression PDF de la Demande d’autorisation de voirie.
• Formulaire Ancien Contrat pour Architecte (étude préliminaire) : correction de l’impression.
• Formulaire « Notice de sécurité ERP » : correction du rendu à l’impression des pointillés.
• Ajout d’un suivi d’erreurs lors de la mise à jour.

• Correction de l’accès au PCMI depuis une nouvelle opération.
• Amélioration du report des données sur le PCMI.
• Amélioration des listes d’équipes d’ingénierie et d’entreprises.
• Amélioration du système de sauvegarde sous Mac.

• Amélioration du report des bureaux d’études techniques dans l’attestation acoustique.

• Ajout d’un accès à l’historique des modifications.
• Ajout de l’attestation de prise en compte de la réglementation acoustique applicable en France métropolitaine aux batiments d’habitation neufs.
• Mise à jour du formulaire de permis de construire pour maison individuelle en cerfa 13406*03.
• Ajout de toutes les pages dans l’aperçu de l’autorisation d’enseigne.
• Ajout du montant et % des honoraires globales en tête de tableau à l’impression.
• Ajout de la RT2012 pour PCMI.
• Mise à jour de la page d’activation manuelle.
• Ajout d’un lien vers une page web générant un mot de passe pour l’activation manuelle.
• Ajout d’une activation temporaire pour les clients achetant le logiciel par CB .

• Ajout du nouveau formulaire cerfa 14798*01 (Demande d’autorisation préalable enseigne).
• Ajout du nouveau formulaire cerfa 14799*01 (Demande de déclaration préalable enseigne).
• Amélioration de l’indexation des notes d’honoraires.
• Dossier spécfique ERP, correction de l’impression du bordereau en pdf.
• Ajout des champs date et lieu de naissance à l’adresse de l’opération et report dans les formulaires.

• Amélioration de l’impression du contrat d’architecte sous mac.
• Amélioration de l’apparence des case à cocher.
• Amélioration de l’impression du compte rendu de chantier.
• Amélioration de l’impression des anciens formulaires.
• Amélioration de l’impression du Récapitulatif d’activité.
• Dans les courriers, correction du choix de l’intervenant lors du choix des destinataires.
• Dans la répartition des honoraires, correction de l’accès à la boite de dialogue d’impression.
• Correction du message choix des destinataires dans les courriers entreprises.

• Ajout des nouveau formulaires EXE, OUV, NOTI et DC.
• Ajout du nouveau contrat d’architecte.
• Ajout du nouveau formulaire DR/DICT.
• Amélioration des boutons de configuration d’impression.
• Suppression de l’accès à la déclaration d’intention d’aliéner.
• Modification sur la liste de formulaires de « bordereau (si démolition) » en « Annexe (si démolition) ».
• Changement de l’accès au Documents dans formulaire de permis.
• Changement de l’accès au Documents dans Contrat/Honoraires
• Changement de l’accès au Documents dans Chantier.

• Amélioration du bouton configuration de l’impression dans formulaire de permis.

• Changement de Plateforme de développement.

• Correction de l’impression de la déclaration préalable 2007.

• Ajout du champ surface de plancher dans l’opération.
• Ajout des champs BP et cedex à l’adresse de l’opération et report dans les formulaires.
• Ajout du champ téléphone portable dans la société et report dans les formulaires.
• Notice de sécurité : Correction de VCM en VMC.
• Mémorisation des tris à l’accueil du logiciel.
• Le tri par défaut à l’accueil est : Les opérations les plus récentes en premier.
• Mise à jour des tableaux d’imposition avec des explications de remplissage.
• Mise à jour de la Notice descriptive de sécurité ERP.
• Ajout du document « Demande de permission de voirie / Arrêté de circulation ».
• Correction de l’impression de la date de naissance dans le DPMI.

• Ajout du document « Dossier spécifique conformité IGH au règles d’accessibilité ».
• Mise à jour de la Demande de Transfert de permis.
• Mise à jour de la Déclaration préalable – Maison Individuelle.

• Mise à jour du Permis de démolir.
• Mise à jour de la Demande de Certificat d’urbanisme.
• Mise à jour de la Déclaration d’ouverture de chantier.
• Mise à jour de la Déclaration attestant l’achèvement et la conformité de travaux.
• Mise à jour de la Déclaration préalable – Lotissement.
• Mise à jour de la Fiche complémentaire – Autres demandeurs.

• Mise à jour du Permis modificatif.
• Mise à jour du Permis de construire pour Maison Individuelle.
• Mise à jour Déclaration Préalable – travaux, construction.

• Mise à jour document Permis de construire/ Permis d’aménager, bordereau, récépissé.
• Nouveau document Déclaration des éléments nécessaires au calcul des imposition PC/PA.
• Nouveau document Annexe Bordereau si démolition.
• Mise à jour Fiche d’aide au calcul.
• Mise à jour des menus permis, déclaration et anciens formulaires.
• Changement de SHON en Surface Fiscale.
• Mise à jour Dossier spécifique ERP.

• Correction du document « Demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un ERP ».
• Amélioration de la copie de sauvegarde du logiciel.

• Ajout du document « Demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un ERP ».
• Ajout du document « Dossier spécifique conformité ERP au règles d’accessibilité ».
• Ajout du document « Réglementation thermique / RT 2012 ».
• Amélioration de l’initialisation du logiciel.